Amiante et travaux publics : un risque bien présent

L'Assurance Maladie a publié un guide à destination des maîtres d'ouvrage "travaux publics" pour prévenir les risques (amiante, plomb, HAP, ...).

Le 24 mai 2024

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Amiante, plomb, HAP : les obligations des maîtres d'ouvrage "travaux publics" 

L'Assurance Maladie a publié un guide à destination des maîtres d'ouvrage "travaux publics" pour prévenir les risques (amiante, plomb, HAP, ...).

Le guide

Le guide édité par l'Assurance Maladie (branche "risques professionnels") est destiné aux maîtres d'ouvrage des travaux publics.

Les rédacteurs précisent que les maîtres d'ouvrage, "en tant qu'acteur majeur de la construction, sont garants de la santé et de la sécurité des intervenants sur leurs opérations de la conception jusqu'à l'achèvement des ouvrages". Ils indiquent également que "l'identification et l'évaluation des risques dès la phase étude de leurs programmes de construction sont alors capitales" et qu'"elles permettent de prévenir les accidents de travail et les maladies professionnelles et d'éviter notamment les surcoûts consécutifs aux arrêts de chantier et aux procédures de recherche de responsabilités".

Ils concluent que "la prévention représente pour eux un véritable enjeu de performance et d'image".

Les risques chimiques

Le guide indique que :

  • En phase Conception : le maître d'ouvrage doit "faire procéder au repérage des agents chimiques dangereux (amiante, plomb) avant travaux et qu'en cas de présence doit définir les modalités d'intervention, les compétences et les méthodologies (intervention SS3 ou SS4 pour l'amiante)"
  • En phase Réalisation : il doit "vérifier le respect des méthodologies (amiante, plomb, HAP si enrobé basse température)" et "suivre l'évacuation des déchets dangereux (par exemple BSDA pour l'amiante)"
  • En phase Conception et DCE : il doit "demander la justification des formations obligatoires des entreprises pour travailler sur et à proximité des réseaux amiante et plomb" (notamment).

 

Pour en savoir plus et bénéficier de notre veille réglementaire et normative, nous consulter.

 

 

 

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