Reconversion des friches polluées (amiante, HAP,...) : premiers bilans de l'ADEME

Retours d'expérience sur la reconversion des friches polluées (amiante, HAP,...) par l'ADEME

L'ADEME (Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie) vient de publier un rapport intitulé "La reconversion des friches polluées au service du renouvellement urbain : enseignements technico-économiques". Un bilan complet des opérations aidées dans le cadre du dispositif ADEME d'aide aux travaux de dépollution pour la reconversion des friches entre 2010 est 2016 a été constitué.

Parmi les polluants identifiés sont présents l'amiante et les HAP (Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques).

Quelques enseignements sont à tirés de cette étude :

• les valeurs moyennes des coûts d'acquisition moyen du foncier (autour de 100 €/m² de terrain) "semblent relativement élevées, considérant qu'ils doivent faire l'objet de travaux de remise en état (désamiantage notamment)". D'après l'ADEME, "cela peut traduire le fait que l'acquisition du foncier ne tient pas toujours compte de son état, soit du fait d'une méconnaissance au moment de l'achat, soit du fait des conditions de négociation".
• La découverte de remblais amiantés a rendu, pour une opération, le coût trop important pour réaliser des logements sur le terrain concerné.
• Les coûts de désamiantage ne sont pas toujours identifiables sur le bilan comptable des opérations.

L'ADEME, pour les prochaines opérations de ce type, propose de modifier le format demandé de bilan en optant "pour un format permettant de normer la reconstitution des recettes et dépenses" en introduisant , pour les dépenses, un poste "désamiantage".

L'Agence conclut que les "coûts de dépollution représentent un facteur d'accroissement de la charge foncière de l'ordre de 30 %" et que "la comparaison des prix d'acquisition au prix de marché semble indiquer que l'acquisition des fonciers pollués ne se fait pas toujours au "juste prix" compte tenu des travaux de remise en état nécessaires pour un changement d'usage (désamiantage par exemple)". Part rapport au coût total de l'opération (aquisition du foncier, études, honoraires, travaux de dépollution,...), le "poids relatif de la dépollution est en moyenne de 3,7 %".

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